CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1. CHAMP D’APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent exclusivement à toutes les livraisons effectuées depuis la boutique en ligne deuter aux clients* (ci-après dénommés « client »), dans leur version en vigueur au moment de la commande.
Le client est un consommateur dans la mesure où il est une personne physique qui conclut un acte juridique à des fins qui, pour l’essentiel, ne peuvent être imputées ni à son activité commerciale ni à son activité professionnelle indépendante. En revanche, un entrepreneur est toute personne physique ou morale ou société de personnes ayant la capacité juridique qui, lors de la conclusion du contrat, agit dans l’exercice de son activité professionnelle commerciale ou indépendante.
Les livraisons depuis la boutique en ligne de deuter sont effectuées au sein de l’UE ou peuvent être retirées chez deuter, Daimlerstraße 23, 86368 Gersthofen.
* Ces termes et d’autres termes génériques comprennent toujours les formes masculine, féminine et diverse.
2. PARTENAIRE CONTRACTUEL, SERVICE CLIENT
Le contrat d’achat est conclu avec deuter Sport GmbH, Daimlerstraße 23, 86368 Gersthofen, Allemagne (ci-après « deuter »).
Pour toute question, réclamation ou contestation, vous pouvez joindre le service client de deuter les jours ouvrables de 8 h à 16 h 30 (le vendredi jusqu’à 13 h) au numéro de téléphone suivant : +49 (0) 821 4987-0, ainsi que par courrier électronique à l’adresse suivante : shop@deuter.com
3. CONDITIONS DIFFÉRENTES
Les conditions du client dérogeant aux présentes conditions générales de vente ne sont pas reconnues, à moins que deuter n’accepte expressément leur validité par écrit.
4. OFFRE ET CONCLUSION DU CONTRAT, PROCESSUS DE COMMANDE
Le client peut sélectionner des sacs à dos, des sacoches, des sacs de couchage et d’autres articles dans la gamme de produits deuter.
La boutique en ligne de deuter sur deuter.com constitue un prospectus de vente. En présentant son choix de produits, deuter invite simplement le client à passer des commandes, lesquelles constituent l’offre.
En cliquant sur le bouton « Ajouter au panier », le client rassemble dans un panier dit collectif les produits qu’il souhaite commander. Les produits peuvent être retirés du panier à tout moment en cliquant sur le bouton « Supprimer le produit ». Les marchandises ne sont pas réservées pendant le processus, de sorte que la disponibilité peut changer pendant le processus de sélection. En cliquant sur le bouton « Mon panier », le client peut acheter les produits sélectionnés. En cliquant sur le bouton « Paiement », le client passe une commande ferme des marchandises contenues dans son panier.
Avant de passer sa commande, le client peut à tout moment consulter et modifier les données qu’il a saisies. En outre, toutes les données saisies sont affichées une nouvelle fois dans une fenêtre de confirmation avant la passation de la commande et peuvent également y être corrigées au moyen des fonctions habituelles du clavier et de la souris.
La commande peut être passée et transmise uniquement si le client a accepté les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante et les a ainsi acceptées dans sa demande. Avant de soumettre sa commande, le client est informé de son droit de rétractation, de la disponibilité des marchandises, des délais de livraison et des moyens de paiement acceptés.
Lors de la commande sur la boutique en ligne deuter, le processus de commande comprend en tout quatre étapes : Dans la première étape, le client choisit la marchandise souhaitée. Ensuite, il indique les données du client, y compris l’adresse de facturation et, le cas échéant, une adresse de livraison différente. Puis il choisit le mode de paiement. Lors de la dernière étape, le client a la possibilité de vérifier encore une fois toutes les données (p. ex. nom, adresse, mode de paiement, etc.) et de les corriger le cas échéant, avant de valider la commande en cliquant sur « Confirmer et payer la commande ».
La réception de la commande est confirmée immédiatement après l’envoi par un e-mail automatisé (confirmation de réception). La confirmation de réception contient également un avis d’acceptation par deuter (confirmation de commande). Le contrat de vente est conclu par l’envoi de l’avis d’acceptation par deuter. La confirmation de commande récapitule les détails de la commande du client.
La confirmation de commande contient en annexe les présentes conditions générales de vente et les dispositions relatives à la protection des données. La confirmation de commande est enregistrée par deuter. La confirmation de commande ainsi que les conditions générales de vente peuvent être imprimées à tout moment par le client via la fonction « Imprimer ».
Le contenu et le champ d’application du contrat sont déterminés par la confirmation de commande. Les clauses annexes, les modifications, les avenants, etc. doivent faire l’objet d’une confirmation distincte, qui sera envoyée par un e-mail séparé.
deuter se réserve le droit de résilier le contrat de vente dans le cas où il s’avère qu’un consommateur a agi dans l’exercice d’une activité professionnelle commerciale ou indépendante. deuter se réserve également le droit de vérifier les données des clients si le volume de la commande ne correspond pas aux quantités usuelles d’un ménage. deuter n’accepte pas les commandes de clients âgés de moins de 18 ans.
Les commandes passées dans la boutique en ligne de deuter sont soumises à la déclaration de protection des données de deuter.
5. ENREGISTREMENT DU TEXTE DE LA COMMANDE
Le texte du contrat est enregistré sur nos systèmes internes. Les données de la commande et les conditions générales de vente sont envoyées aux clients par courrier électronique. Les conditions générales en vigueur lors de la commande peuvent être consultées à tout moment sur https://www.deuter.com/fr-fr/conditions-generales. Une fois la commande terminée, les données de la commande ne sont plus directement accessibles sur Internet via la boutique en ligne pour des raisons de sécurité.
6. PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT
Tous les prix indiqués comprennent la TVA aux taux en vigueur.
Pour l’expédition, des frais de port forfaitaires sont facturés aux montants suivants :
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DHL |
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Gratuit à partir de |
Fret et emballage compris |
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Allemagne |
50,00 € |
5,00 € |
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UE |
50,00 € |
8,00 € |
Le prix d’achat ainsi que les frais d’expédition sont à nouveau clairement indiqués au client sur la page de commande et dans la confirmation de commande. Ces frais sont à la charge de l’acheteur.
Le client choisit parmi les modes de paiement proposés dans le cadre du processus de commande : virement bancaire immédiat, PayPal, paiement par carte de crédit (VISA et MASTERCARD sont acceptées).
Pour les modes de paiement suivants : virement bancaire immédiat, PayPal et carte de crédit, le paiement du prix d’achat, frais d’expédition inclus, est exigible à la conclusion du contrat.
deuter se réserve le droit de procéder à une vérification automatique de la solvabilité du client pendant le processus de commande, en cas d’intérêt légitime, par le biais d’une demande auprès d’une société de renseignement commercial (p. ex. SCHUFA Holding AG).
La marchandise livrée reste la propriété de deuter jusqu’à son paiement intégral.
La facturation se fait exclusivement par voie électronique dans un e-mail séparé. La facture peut être imprimée à tout moment par le client via la fonction « Imprimer ».
7. LIVRAISONS, REMISE DE LA MARCHANDISE
La livraison s’effectue uniquement au sein de l’UE. La livraison de la marchandise est effectuée par DHL et/ou DPD.
Sauf accord contraire, la remise de la marchandise s’effectue par livraison à l’adresse de livraison indiquée par le client, aux frais de ce dernier. Les risques liés à l’expédition des marchandises commandées sont à la charge de deuter si le client est un consommateur au sens de l’article 13 du Code civil allemand. Si le client est un entrepreneur, l’expédition se fait à ses risques et périls.
Le délai de livraison est de 2 à 3 jours ouvrables (du lundi au vendredi, à l’exception des jours fériés) après la confirmation de la commande. Si aucun exemplaire du produit n’est disponible au moment de la commande, deuter en informe le client avant la passation de la commande. Un contrat portant sur la marchandise non disponible n’est pas conclu.
En cas de retard de livraison de plus de deux semaines, le client a le droit de résilier le contrat. Par ailleurs, dans ce cas, deuter est également en droit de se dégager du contrat. Les paiements éventuellement déjà effectués par le client seront immédiatement remboursés par deuter.
8. LOI RELATIVE À LA GARANTIE LÉGALE
La loi relative à la garantie légale contre les vices cachés s’applique aux contrats conclus avec des consommateurs. Ainsi, le consommateur a droit à la garantie contre les vices cachés sur la marchandise achetée conformément aux dispositions légales des articles 437 et suivants du Code civil allemand. Le client peut notamment exiger l’exécution ultérieure (nouvelle livraison ou élimination des défauts). deuter est toutefois en droit de recommander au client une nouvelle livraison si l’élimination des défauts entraîne des dépenses disproportionnées.
deuter n’assume aucune responsabilité pour les options choisies par l’utilisateur, comme le choix de la quantité commandée ou le type de produit.
Pour des raisons techniques, la marchandise commandée ou livrée peut différer de la commande, notamment en ce qui concerne les matériaux et les couleurs.
Les droits de garantie des clients qui sont des consommateurs sont prescrits deux ans après la remise de la marchandise. En vertu de l’article 14 du Code civil allemand, l’obligation de garantie est limitée à douze (12) mois pour les commandes de clients qui sont des entrepreneurs. Le client doit faire valoir ses droits de garantie en indiquant le numéro de commande, son nom et son adresse, ainsi qu’en précisant brièvement les motifs. À la demande de deuter, le client envoie la marchandise défectueuse pour vérification, aux frais et aux risques de deuter, au service Réclamation/Service de réparation à l’adresse suivante :
deuter Sport GmbH
Reklamation/Reparaturservice
Daimlerstraße 23
86368 Gersthofen – Allemagne
En tant que fabricant, deuter offre une garantie volontaire de deux ans à compter de la date d’achat pour chaque produit deuter, en plus des droits de garantie légaux accordés au revendeur ou au vendeur. La garantie est valable dans tous les pays où un produit deuter a été vendu par deuter ou un distributeur agrée. Pendant cette période de garantie de deux ans, deuter élimine gratuitement, par la réparation ou le remplacement du produit, tous les défauts dus à des vices de matériel ou de fabrication, dans la mesure où une réparation est possible. La garantie est annulée en cas d’intervention par des prestataires de services non agréés par deuter ainsi qu’en cas d’utilisation de pièces de rechange autres que des pièces deuter d’origine. Les autres conditions de garantie peuvent être consultées par tous les clients à l’adresse suivante : https://www.deuter.com/de-de/verantwortung/reparaturservice/garantie.
Les droits du client à des dommages et intérêts sont exclus. Sont donc exclus ici les droits à des dommages-intérêts du client résultant d’une atteinte à la vie, à l’intégrité physique, à la santé ou d’une violation d’obligations contractuelles essentielles ainsi que la responsabilité pour d’autres dommages résultant d’une violation intentionnelle ou par négligence grave des obligations de deuter, ses représentants légaux ou ses agents. Les obligations contractuelles essentielles sont celles dont l’exécution est nécessaire à la réalisation de l’objectif du contrat.
En cas de violation d’obligations contractuelles essentielles, deuter n’est responsable que des dommages prévisibles et typiques du contrat, si ceux-ci ont été causés par une simple négligence, à moins qu’il ne s’agisse de droits à des dommages-intérêts du client découlant d’une atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé.
Ces restrictions s’appliquent également aux représentants légaux et aux agents du fournisseur si des droits sont invoqués directement à leur encontre.
Les dispositions de la loi sur la responsabilité du fait des produits restent inchangées.
9. DROIT DE RÉTRACTATION POUR LES CONSOMMATEURS
Les consommateurs disposent d’un droit de rétractation de quatorze jours conformément à l’information sur le droit de rétractation ci-dessous.
Droit de rétractation :
Le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours pour se rétracter du contrat sans donner de motif. Le délai de rétractation est de quatorze jours à compter du jour où le consommateur, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur, prend physiquement possession du bien.
Pour exercer son droit de rétractation, le consommateur doit informer deuter de sa décision de se rétracter du contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre, formulaire en ligne ou courrier électronique).
La rétractation doit être adressée à :
deuter Sport GmbH
Daimlerstraße 23, 86368 Gersthofen – Allemagne
E-Mail : shop@deuter.com
Numéro de téléphone : +49 (0)821 / 4987 – 0
Le consommateur peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-joint pour se rétracter, mais ce n’est pas obligatoire. Le modèle de formulaire de rétractation ci-joint ou toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté peut également être rempli et transmis par voie électronique sur le site Internet de deuter. Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que la communication relative à l’exercice du droit de rétractation soit envoyée par le consommateur avant l’expiration du délai de rétractation.
Conséquences de la rétractation :
Le consommateur renvoie ou remet les marchandises à deuter sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où il a informé deuter de sa décision de se rétracter du présent contrat. Le délai est accordé si le consommateur renvoie les marchandises avant l’expiration du délai de quatorze jours. La marchandise doit être renvoyée aux risques et périls de deuter. Les frais de renvoi sont pris en charge par deuter.
En cas de rétractation du contrat, deuter remboursera au consommateur tous les paiements reçus de sa part, y compris les frais de livraison, sans retard excessif et au plus tard dans les trente jours à compter de la date à laquelle deuter aura reçu la communication de la rétractation du présent contrat. Ce remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé par le consommateur pour la transaction initiale, sauf accord contraire exprès avec le consommateur ; en aucun cas, des frais ne seront facturés au consommateur pour ce remboursement. Le remboursement peut être refusé par deuter jusqu’à ce que deuter ait récupéré les marchandises ou jusqu’à ce que le consommateur ait fourni la preuve qu’il a renvoyé les marchandises, selon la première éventualité.
Le consommateur n’est tenu de payer pour une éventuelle perte de valeur des marchandises que si cette perte de valeur est due à une manipulation des marchandises non nécessaire pour en vérifier la nature, les caractéristiques et le fonctionnement.
Si le consommateur souhaite retourner les marchandises, il peut en faire la demande dans les 30 jours suivant l’achat. Pour ce faire, il peut utiliser le formulaire de retour suivant : https://www.deuter.com/de-de/gast-retourenformular.
Modèle de formulaire de rétractation :
Si le consommateur souhaite se rétracter du contrat, il peut remplir ce formulaire et l’envoyer à deuter :
deuter Sport GmbH, Daimlerstr. 23, 86368 Gersthofen, shop@deuter.com.
Par la présente, je révoque/nous révoquons (*) le contrat que j’ai/nous avons conclu pour l’achat du/des produit(s) suivant(s) :
- Commandé(s) le jj.mm.aaaa / reçu le jj.mm.aaaa (*)
- Nom du/des consommateur(s)
- Adresse du/des consommateur(s)
- Signature du/des consommateur(s) en cas de communication par écrit
- Date
(*) Rayer la mention inutile.
Le droit de rétractation ne s’applique pas à la livraison de marchandises qui ne sont pas préfabriquées et pour la fabrication desquelles le choix ou la détermination individuels du consommateur sont déterminants ou qui sont clairement adaptées aux besoins personnels du consommateur, qui ne peuvent pas être retournées pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène, si leur sceau a été retiré après la livraison.
10. CESSION, COMPENSATION
La cession des droits que le client détient à l’encontre de deuter dans le cadre de la relation commerciale est exclue.
La compensation par le client n’est autorisée que si sa réclamation est incontestée ou constatée judiciairement par décision ayant acquis force de chose jugée ou si les réclamations soumises à compensation proviennent de la même relation contractuelle.
11. REMARQUE SUR LE TRAITEMENT DES DONNÉES
deuter collecte les données du client dans le cadre de l’exécution des contrats. deuter s’engage à traiter les données personnelles du client de manière confidentielle, conformément aux dispositions légales relatives à la protection des données (notamment le RGPD, la loi fédérale sur la protection des données et la loi relative aux télémédias).
Les données personnelles du client dont deuter prend connaissance dans le cadre d’une relation commerciale sont enregistrées et, le cas échéant, transmises à des entreprises liées à des fins de traitement de la commande. Les données sont collectées, enregistrées et utilisées par deuter conformément aux dispositions de protection des données en vigueur chez deuter. Vous trouverez des informations détaillées au sujet de la protection des données dans notre déclaration de protection des données.
12. DISPOSITIONS FINALES
Le droit allemand s’applique, à l’exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM) et des règles de conflit de lois. Il est convenu que les tribunaux d’Augsbourg (Allemagne) ont une compétence non exclusive.
Si vous êtes un consommateur résidant habituellement dans l’UE, vous bénéficiez en outre de la protection des dispositions impératives de la loi de votre pays de résidence. Vous pouvez choisir d’introduire des réclamations en rapport avec les présentes conditions générales de vente, qui découlent de normes de protection des consommateurs, aussi bien en Allemagne que dans l’État membre de l’UE dans lequel vous résidez. La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges, que vous trouverez à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/. Nous préférons résoudre vos préoccupations par un échange direct avec vous et ne participons donc pas aux procédures de médiation des litiges de la consommation. Veuillez nous contacter directement en cas de questions ou de problèmes.
La nullité totale ou partielle de l’une des dispositions ci-dessus n’affecte pas la validité de la ou des dispositions, ou du contrat dans son ensemble.
Dans la mesure où le client est un commerçant, une personne morale de droit public ou un patrimoine de droit public, le tribunal compétent pour tous les litiges résultant des relations contractuelles entre le client et deuter est celui du siège de deuter.
13. NUMÉROS D'ENREGISTREMENT DE LA REP :
- Pour le secteur des meubles et éléments de meubles : FR344912_10CAKX
- Pour le secteur des produits imprimés (CITEO) : FR344009_01ONKF
Pour plus d’informations sur deuter Sport GmbH, veuillez consulter les mentions légales.
Dernière mise à jour : 09/2023